DROITS ET OBLIGATIONS DES VACANCIERS

Les contrefaçons sont prohibées à titre absolu. Il est donc interdit d’en acheter et d’en ramener en France, quelle que soit la quantité. Elles sont souvent dangereuses pour la santé et la sécurité (lunettes de soleil, médicaments, produits cosmétiques, jouets). Les douaniers procèdent donc à la saisie de toutes les contrefaçons et les amendes douanières sont calculées à partir de la valeur des produits vrais qui ont été contrefaits. La douane est également chargée de faire respecter la convention de Washington qui protège les espèces animales et végétales menacées d’extinction. Pour leurs parts, les médicaments, les denrées alimentaires (la viande et le poisson par exemple), les œuvres d’art, les armes, sont soumises à des dispositions particulières. Il convient de se renseigner avant le départ sur les dispositions applicables, tant dans le pays de destination que pour le retour en France. Enfin, en matière de franchises de taxes au retour d’un voyage hors de l’Union européenne, les voyageurs peuvent importer des marchandises dans leurs bagages personnels dans la limite de 430 euros (moyens de transport aérien ou maritime) ou 300 euros (autres moyens de transport). Les voyageurs âgés de moins de 15 ans bénéficient d’une franchise limitée à 150 euros, quel que soit le mode de transport. Attention néanmoins avec certaines marchandises comme les tabacs et les alcools qui sont soumises à des franchises quantitatives. Les drogues de tout type (y compris le cannabis) sont prohibées à titre absolu.

 Dans tous les cas, il convient de se renseigner avant de partir sur le site internet de la douane  www.douane.gouv.fr