CONTACTER VOTRE PRESIDENT DE SECTION UNC DU GARD POUR VOUS INCRIRE AU REPAS SUIVI D'UN LOTO QUI AURA LIEU LE DIMANCHE 19 SEPTEMBRE 2010 A BEZOUCE (Gard).
UNION NATIONALE DES COMBATTANTS Section de Nîmes et Villages
FEDERATION UNC DU GARD
- Composition du bureau 2010
- Statuts et règlement Intérieur
- Formalités obligatoires
- Secours ONAC
- Déclaration à la Préfecture
- Répertoire SIRENE
- Reçu fiscal UNC
- Drapeau UNC et drap
- Récompenses internes
- Affranchissement du courrier
- CR - CA du 20.02. 2010
- CR - AG du 27.03.2010
- Sections UNC 30
- Photos Congrés National 2010
INFORMATIONS GENERALES
- Appel dès 16 ans
- Composition du gouvernement
- Composition du gouvernement
- Composition du gouvernement
- Circulaires ministérielles
- Médiateur de la République
- CNIL
- Légi.funéraire loi 19.12.2008
- Assurance vie/décès
- Ass.vie non réclamées
- Météo - vigilance-
- Sites publics
- Vacances scolaires 2010/2011
- Vacanciers et douanes
- Téléphonie en 06 et 07
- Numéros d'urgence
- Jours fériés
- SMS frauduleux et spam
- Mise en garde de la CAF
- Affranchissement au 1.7.2010
- Outrage au drapeau tricolore
Pour toute modification vous concernant,écrire:UNION NATIONALE DES COMBATTANTS-Section de Nîmes et villages-10 rue des Chassaintes 30900 Nîmes(loi informatique et libertés du 6 janvier 1978(art.27).
Météo
Gard
LEGISLATION SOCIALE
- 36 46 allo Sécurité Sociale
- Site de la Sécurité Sociale
- Plafond sec.soc. 2010
- Sécurité sociale :Mesures 2010
- Définitions sociales
- Soins coordonnés et taux
- Transports et Sécu.
- Franchises médicales
- Remboursement à 15%
- Ordonnance expirée
- Retraite des salariés
- Médecin militaire
- Retraite +de 60 ans
- Pension de réversion
- Arrco/Agirc au 1.04.2010
- IRCANTEC
- 32 11 service à la personne
- Chèque emploi service
- Chèque emploi associatif
- Alloc.Adultes Handicapés
- Handicapés stationnement
- Personnes vulnérables
- Réforme des retraites
- Carsat
UNC du Gard et sa section de Nîmes et villages sont fermées en juillet et août 2010.Un répondeur téléphonique est à votre disposition..Vous pouvez également laisser un message à la rubrique contact de cette page d'accueil.Le courrier sera relevé normalement.
DECLARATION A LA PREFECTURE
L’article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et l'article 2 du décret du 16 août 1901 imposent que les modifications des statuts d’une association ainsi que les changements survenus dans son administration doivent faire l’objet d’une déclaration modificative à la préfecture ou à la sous préfecture quand elle concerne les changements de personnes chargées de l’administration, la fondation de nouveaux établissements ou le changement du siège social.
Un imprimé règlementaire références cerfa n° 13971.01 doit être demandé à la préfecture ou à la sous-préfecture du siège social de l'association.
Le conseil d'administration de la Fédération UNC du GARD aura lieu le 30 septembre 2010 à 15h30 au siège.Une convocation sera adressée aux administrateurs.